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En 2018, 34 maladies sont à déclaration obligatoire (MDO). Parmi elles, 32 sont des maladies infectieuses et 2 sont non-infectieuses (mésothéliomes, et saturnisme chez les enfants mineurs).
On distingue deux groupes de MDO :
- 30 MDO qui nécessitent à la fois une intervention urgente locale, nationale ou internationale et une surveillance pour la conduite et l’évaluation des politiques publiques au sens des catégories 1 et 2 de l’article L 3113-1 du code de la santé publique ,
- 4 maladies pour lesquelles seule une surveillance est nécessaire au sens de la catégorie 2 de l’article L3113-1 du code la santé publique. Il s’agit de l’infection par le VIH quel que soit le stade, de l’hépatite B aiguë, du tétanos et des mésothéliomes.
L’inscription ou le retrait d’une maladie sur la liste des MDO se fait sur décision du ministre chargé de la Santé par décret pris après avis du Haut conseil de la santé publique (HCSP). Selon le groupe de MDO, ce décret modifie l’article D3113-6 ou l’article D 3113-7 du CSP. Un arrêté du ministre chargé de la santé fixe pour chaque MDO les données individuelles cliniques, biologiques et sociodémographiques transmises à l’autorité sanitaire après avis de la Cnil.
Liste des 34 maladies concernées
- Botulisme (Fiche de notification)
- Brucellose (Fiche de notification)
- Charbon (Fiche de notification)
- Chikungunya ( Fiche de notification)
- Choléra (Fiche de notification)
- Dengue (Fiche de notification)
- Diphtérie (Fiche de notification)
- Fièvres hémorragiques africaines (Fiche de notification)
- Fièvre jaune (Fiche de notification)
- Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes (Fiche de notification)
- Hépatite aiguë A (Fiche de notification)
- Infection aiguë symtomatique par le virus de l’hépatite B
- Infection par le VIH quel qu’en soit le stade
- Infection invasive à méningocoque (Fiche de notification)
- Légionellose (Fiche de notification)
- Listériose (Fiche de notification)
- Orthopoxviroses dont la variole (Fiche de notification)
- Mésothéliomes (Fiche de notification clinicien – Fiche de notification pathologiste)
- Paludisme autochtone (Fiche de notification)
- Paludisme d’importation dans les départements d’outre-mer (Fiche de notification)
- Peste (Fiche de notification)
- Poliomyélite (Fiche de notification)
- Rage (Fiche de notification)
- Rougeole (Fiche de notification)
- Rubéole (Fiche de notification)
- Saturnisme de l’enfant mineur (Fiche de notification)
- Schistosomiase (bilharziose) urogénitale autochtone (Fiche de notification)
- Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines (Fiche de notification)
- Tétanos (Fiche de notification)
- Toxi-infection alimentaire collective (Fiche de notification)
- Tuberculose (Fiche de notification)
- Tularémie (Fiche de notification)
- Typhus exanthématique (Fiche de notification)
- Zika (Fiche de notification)